Vie institutionnelle

PROCÈS VERBAUX & DÉLIBÉRATIONS

Procès verbaux de Conseil Communautaire ~ 2026

 

Procès verbaux de Conseil Communautaire ~ 2025

 

Procès verbaux de Conseil Communautaire ~ 2024

 

Procès verbaux de Conseil Communautaire ~ 2023

 

 

Délibérations de Conseil Communautaire ~ 2026

 

Délibérations de Conseil Communautaire ~ 2025

 

Délibérations de Conseil Communautaire ~ 2024

 

Délibérations de Conseil Communautaire ~ 2023

 

PROCHAINS CONSEILS COMMUNAUTAIRES

Dates à venir

Rediffusion conseil communautaire Sud Retz Atlantique

– ARCHIVES –

 

Découvrez l’ensemble des procès verbaux des conseils communautaires entre 2017 et 2022 ainsi que les délibérations 2022

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– CET des 6 pièces –

 

Retrouvez les procès verbaux ainsi que les délibérations du CET des 6 pièces

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COMPÉTENCES SUD RETZ ATLANTIQUE