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Mercredi 25 juin 2025 à 19h

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Élus du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Désaffectation et déclassement du domaine public intercommunal de la parcelle BC n°51 à Machecoul-Saint-Même sise « 3 boulevard Saint-Blaise »

 

FINANCES

• Budget opérations industrielles et commerciales – Décision modificative n° 1,
• Budget principal – Décision modificative n° 1.

 

HABITAT ET VIE SOCIALE

• Politique du logement et du cadre de vie – action et soutien financier en faveur du logement des jeunes.

 

OFFICE DE TOURISME

• Taxe de séjour 2026 – Modifications Tarifs camping

 

ENVIRONNEMENT

• Rapport sur le prix et la qualité du service 2024 du service déchets (RPQS)
• Approbation du Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
• Marché de transport et de traitement des déchets ménagers et assimilés

 

BÂTIMENTS

• Projet d’école de musique dans l’ancien presbytère de Machecoul-Saint-Même – validation de l’achat de l’ancien presbytère..

 

SPANC

• Rapport Annuel 2024 Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).

 

INFORMATIONS

• Programme ÉcoPousse