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Sud Retz Atlantique Communauté - conseil communautaire en ligne
21 février 2024 | Citoyenneté | Sud Retz Atlantique

Suivez en direct le conseil communautaire du 21 février 2024

Mercredi 21 février 2024, à 19h

(Lien de visualisation du direct : https://www.youtube.com/channel/UCvQGT-mrvMlIrjEhVPwth1g/live)

ORDRE DU JOUR

 

Adoption du Procès-verbal du 20 décembre 2023

 

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Désignation d’un suppléant à la commission des finances,
  • Désignation d’un nouveau délégué titulaire, au sein de la commission Transition écologique, mobilité et aménagement,
  • Désignation des délégués titulaires et suppléants à la commission Communication,
  • Désignation des délégués titulaires et suppléants pour le Comité syndical du collège de Grand Lieu,
  • Désignation des délégués titulaires et suppléants pour le Comité syndical du collège Acheneau Tenu,
  • Désignation d’un nouveau délégué titulaire au sein du conseil syndical G.L.E.

 

FINANCES

  • Le rapport d’orientations budgétaires 2024.

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités ou remplacement d’agents fonctionnaires absents sur poste permanent pour l’année 2024,
  • Création d’un poste «Contrat de projet : mission du PETR » + « convention de mise à disposition » auprès du PETR Pays de Retz,
  • Modification du temps de travail de l’emploi permanent : poste d’adjoint technique au service Hygiène et propreté Bâtiment à temps non complet,
  • Mise à disposition d’un agent de Challans Gois, auprès de Sud Retz Atlantique Communauté,
  • Mise à disposition d’un agent de la ville de Machecoul-St-Même auprès de la Sud Retz Atlantique Communauté, pour la convention territoriale globale.

 

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • Projet d’aménagements stratégiques (PAS) du SCOT,
  • Approbation du renouvellement du Programme d’Intérêt Général du PETR du Pays de Retz.

 

DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE

  • Taxe additionnelle départementale,
  • Validation des tarifs de la billetterie de la régie de l’Office du tourisme Sud Retz Atlantique.

 

ESPACES AQUATIQUES

  • Mise à disposition de l’espace aquatique l’Océane, au centre de loisirs,
  • Approbation de la nouvelle politique tarifaire,
  • Création d’un service de cours particuliers.

 

SPANC (Service public d’assainissement non collectif)

  • Augmentation du coût des contrôles du SPANC.

 

INFORMATION

  • Présentation du bilan des réseaux de bibliothèques.