Actualités Sud Retz Atlantique

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Suivez en direct le conseil communautaire du 20 décembre 2023

Mercredi 20 décembre 2023 à 19h

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ORDRE DU JOUR

 

Adoption du procès-verbal du 8 novembre 2023

 

I – Décisions du Président

 

II – AFFAIRES GÉNÉRALES
 Adoption du procès-verbal de transfert des biens du Syndicat d’aménagement hydraulique Sud Loire à la Communauté de communes.
 Adoption de la convention de prestation de services relative à la gestion hydraulique sur le site de la Pommeraie, avec le Syndicat Grand Lieu Estuaire.
 Adoption de la convention de prestation de services relative à la gestion de la pompe « du Pont de Challans » à Machecoul-Saint-Même avec le Syndicat mixte de la baie de Bourgneuf.
 Nomination d’un nouveau délégué titulaire au sein du conseil du Syndical Grand Lieu Estuaire.
 Désignation d’un nouveau délégué titulaire au sein de la commission « Transition écologique, mobilité et aménagement » (TEMA).
 Désignation d’un nouveau délégué suppléant au sein de la commission Finances.

 

III – FINANCES
 Projections estimatives des comptes administratifs 2023 des différents budgets de la Communauté de communes.
 Budget Opérations industrielles et commerciales (OIC) – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
 Budget Opérations industrielles et commerciales (OIC) – décision modificative n° 2.
 Budget principal : décision modificative n° 3.

 

IV– RESSOURCES HUMAINES
 Poste de chargé de coopération globale (CTG)
 Création de 4 postes « Emplois non permanents »
 Mise à disposition de personnel à l’association Habitat des jeunes

 

V – BÂTIMENT
 Marché pour la modification de la production d’énergie des piscines l’Océane et Château d’Ô

 

VI – ESPACES AQUATIQUES 
 Tarification des espaces aquatiques

 

VII – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
 Autorisation d’ouverture dominicale 2024 – SUPER U MACHECOUL-SAINT-MEME

 

VIII – TRANSITIONS ECOLOGIQUES
 Partenariat avec le TE44 pour nous accompagner dans la réalisation d’un schéma directeur des Energies Renouvelables (loi APER)
 Renouvellement de la convention avec ALISEE dans le cadre de la PTRE

 

IX – MOBILITE
 Service de location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE)

 

X – ENVIRONNEMENT
 Prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (hors déchets issus des lampes)
 Changement d’éco-organisme pour la prise en charge des déchets d’équipement et d’ameublement
 Prise en charge des déchets issus des lampes collectées dans le cadre du Service public de gestion des déchets
 Maintien des aides financières pour la réhabilitation des assainissements non collectif (ANC)
 Renouvellement de la convention avec la SAUR
 Augmentation du tarif des contrôles de bon fonctionnement

XI – COMMUNICATION
 Création d’une commission communication et modification du règlement intérieur du Conseil communautaire Sud Retz Atlantique

 

XII – JEUNESSE
 Signature de la Convention Territoriale Globale par le Président de la CCSRA et présentations des fiches actions 17

 

XIII – INFORMATIONS
 Accueil des gens de voyage