Actualités Sud Retz Atlantique

Sud Retz Atlantique 44 - Communauté de Communes

Réunion du Conseil communautaire

L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 3 avril 2019 à 19h00.  Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul-Saint-Même.

 

Ordre du jour

 

I – AFFAIRES GÉNÉRALES (présentation par M. NAUD/Mme CANTIN)

  • Approbation du PV du 28 février 2019

II – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – TOURISME (présentation par M. CHARLES/M.BEILLEVAIRE)

  • Déviation de Machecoul-Saint-Même : indemnité d’éviction pour achat de foncier
  • Sécurisation vidéo protection des zones d’activités

III – FINANCES/RESSOURCES HUMAINES (présentation par M. NAUD/Mme PELLETIER-SORIN)

Finances

  • Adoption des Comptes de gestion 2018
  • Adoption des Comptes Administratifs 2018
  • Affectation des résultats 2018
  • Budgets Primitifs 2019
  • Fiscalité ménages et entreprises : taux de 2019
  • Fiscalité TEOM : Taux 2019
  • Subventions et participations 2019
  • Convention de mise à disposition de locaux à l’Association des Maires du Pays de Retz
  • Sorties d’actif
  • Piscines communautaires : entrées gratuites et tarifs 2019
  • Budget Principal et Budget Transports 2019 : Admission en non–valeur
  • Demande de DSIL 2019 : Mise aux normes et agrandissement de la déchetterie de Saint Mars de Coutais
  • Demande de DETR 2019 : Réhabilitation des locaux de la PMI et de la Maison de Pays
  • Appel à projet CITEO et convention de partenariat
  • Adoption du PLPD
  • Programme Espace aquatique l’Océane : installation de capteurs photovoltaïques
  • Gendarmerie de Machecoul-Saint-Même : lancement d’une consultation pour attribution d’une mission de maîtrise d’oeuvre

Ressources humaines

  • Création de postes temporaires et saisonniers
  • Régime indemnitaire des Techniciens et Ingénieurs
  • Heures supplémentaires, heures normales de nuit et travail jours fériés et Dimanche

 

IV – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES