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Réunion du Conseil communautaire mercredi 16 décembre 2020 à 19 H EN DIRECT

L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 16 décembre 2020 à 19h00.

Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul – Saint-Même.

 

» » Suivre le Conseil communautaire en direct (En direct, le 16 décembre 2020, de 19h à 21h40)

 

Ordre du jour :

 

I – AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2020
  • Adoption du Règlement intérieur du conseil communautaire
  • Adoption du Rapport d’activités 2019 de la CC SRA et des services Déchets et SPANC

 

II – FINANCES / RESSOURCES HUMAINES

Finances

  • Approbation du rapport de la CLECT
  • Dissolution du budget Transports scolaires au 31/12/2020
  • SPANC : Annulation des frais d’étude filières pour 2 pétitionnaires

Ressources Humaines

  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Création de postes (communication et entretien)
  • Modification de temps de travail (administration générale et déchetterie)

 

III – HABITAT /VIE SOCIALE

  • Convention avec la Mission Locale 2021/2026

 

IV – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

 

 

La loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 ayant autorisé la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant sur diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, le conseil communautaire ne pourra donc pas se dérouler en présence de public lors de la séance du 25 novembre (la jauge de la salle étant fixée à 37 personnes maximum, jauge atteinte avec les élus, les agents de SRA et représentants presse). 
Pour garantir la publicité de la séance, il sera donc mis en place une captation de la séance pour diffusion via un lien à partir du site internet de la CC SRA.