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Revoir le Conseil Communautaire du 9 novembre 2022

 

Mercredi 09 novembre 2022 à 19h

Accédez au Conseil Communautaire du 09 novembre en cliquant ici !

A l’ordre du jour :

 

AFFAIRES GENERALES

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022
  • Modification des statuts du SYDELA
  • Création d’une nouvelle voie finalisant le contournement par l’Est de la Commune de LEGE :
    Demande d’accord de principe de participation financière de la CCSRA
  • SUPER U de Machecoul – Saint-Même : autorisation d’ouverture dominicale 2023

 

ENVIRONNEMENT – DECHETS

  • Construction d’une déchèterie et d’un quai de transfert : Lancement consultation Maîtrise d’OEuvre

 

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

  • ZAC de la Boucardière : clôture et partage du bilan financier
  • ZAC de la Boucardière : suppression de la ZAC

 

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
Finances

  • Décision Modificative n°2 Budget général

Ressources Humaines

  • Création de postes permanents et temporaires
  • Convention financière de reprise de Compte Epargne Temps (CET)

 

BATIMENTS

  • Convention avec TERRITOIRE ENERGIE 44 : fonds chaleur ADEME

 

JEUNESSE

  • Convention Territoriale Globale

 

TRANSITION ENERGETIQUE

  • Convention avec le PETR : Mission accueil de premier niveau et de conseil personnalisé à la rénovation énergétique

 

INFORMATIONS DIVERSES

  • Décisions du Président

 


Pour information

La séance du conseil est diffusée sur internet via un lien mis en ligne
en haut de cette page et sur la page Facebook de Sud Retz Atlantique