Actualités Sud Retz Atlantique

Suivez en direct le conseil communautaire du 27 mars 2024

Mercredi 27 mars 2024, à 19h

ORDRE DU JOUR

 

• ADOPTION DU PROCÈS VERBAL du 21 février 2024

 

• DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 

• AFFAIRES GÉNÉRALES
  – Désignation des délégués titulaires et suppléants à la commission locale de l’évaluation des charges transférées
  – Signature du Contrat intercommunal avec le Département de Loire-Atlantique : CTD 2022-2026
  – Création du Service commun entretien des Espaces Verts

 

• FINANCES
  – Adoption du Compte administratif 2023 : Budget Principal
  – Adoption du Compte administratif 2023 : Budget annexe « Opérations industrielles et commerciales (OIC) »
  – Adoption du Compte administratif 2023 : Budget annexe « Zones Intercommunales d’activités (ZIA) »
  – Adoption du Compte administratif 2023 : Budget SPANC
  – Rapport annuel des comptes administratifs 2023
  – Adoption des comptes de gestion 2023 : Budget Principal, budgets annexes et SPANC
  – Affectation des résultats 2023 pour le budget principal
  – Affectation des résultats 2023 pour le budget annexe « Opérations industrielles et commerciales (OIC) »
  – Affectation des résultats 2023 pour le Budget annexe « Zones Intercommunales d’activités (ZIA) »
  – Affectation des résultats 2023 pour le Budget SPANC
  – Fiscalité 2024 : Taux des ménages et des entreprises
  – Fixation du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2024
  – Taxe GEMAPI – Fixation du montant attendu pour 2024
  – Subventions culturelles et jumelages au titre de l’année 2024
  – Subventions développement économique au titre de l’année 2024
  – Subventions habitat et vie sociale au titre de l’année 2024
  – Adhésions, contributions et participations 2024
  – Vote du budget primitif 2024 du budget principal
  – Vote du budget primitif 2024 du budget annexe « Opérations industrielles et commerciales (OIC) »
  – Vote du budget primitif 2024 du Budget annexe « Zones Intercommunales d’activités (ZIA) »
  – Vote du budget primitif 2024 du Budget SPANC
  – Accord-cadre à bons de commande de contrôle règlementaire et renouvellement, maintenance des hydrants du territoire à la CCSRA – Lot 1 et 2

 

• RESSOURCES HUMAINES
  – Modification du tableau des emplois – créations et modifications de postes
  – Protection Sociale Complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

 

• MOBILITÉ
  – Création d’un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique

 

• OFFICE DU TOURISME
  – Convention de groupement de commandes – études pré-opérationnelles d’aménagement des cours d’eau autour du lac de Grand-Lieu.

 

• DÉVELOPEMENT ÉCONOMIQUE
  – Cession d’un bâtiment relais au profit de l’entreprise JAUNET Nettoyage

 

• ENVIRONNEMENT
  – Tarification des cartes d’accès pour les déchèteries

 

• INFORMATIONS DIVERSES