Actualités Sud Retz Atlantique

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Mercredi 23 septembre 2026 à 19h

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Élus du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

 

• Validation du secrétaire de séance
• Adoption du Procès-verbal du 23 juin 2026
• Extrait des décisions de la Présidente

 

• AFFAIRES GÉNÉRALES
  • Débat d’orientation sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
  • Renouvellement du Comité de développement communautaire – Mandat 2026-2032
  • Désignation de nouveaux délégués au Syndicat Grand Lieu Estuaire
  • Approbation du Rapport d’activité 2025

 

• MOBILITÉS
  • Attribution du marché de travaux d’aménagement de la liaison cyclable Legé – Touvois
  • Avenant au marché de MOE pour l’itinéraire Legé – Touvois

 

• RESSOURCES HUMAINES
  • Modification du tableau des emploits : promotions internes, poste de responsable ADS et recrutement d’un éducateur territorial des activités physiques et sportives
  • Création de deux emplois non permanents : gestionnaire de la commande publique et instructeur ADS en renfort
  • Fin de la mise à disposition d’un agent de la Ville de Machecoul-Saint-Même auprès de Sud Retz Atlantique Communauté pour l’action sociale d’intérêt communautaire – avenant à la convention
  • Débat post-élections – Protection sociale complémentaire 2026

 

• AMÉNAGEMENT DURABLE – MOBILITÉS STRATÉGIQUES
  • Composition du Comité des Partenaires Mobilités
  • Avenant n°1 – Accord-cadre de contrôle et maintenances des HYDRANTS – Lots n°1 ; contrôle réglementaire des hydrants

 

• FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
  • Admission en non valeur de créances éteintes : budget principal
  • Admission en non valeur de créances éteintes : budgets Opérations Industrielles et Commerciales (OIC)
  • Exonération de TEOM 2027 : liste des entreprises ayant déposé une demande d’exonération
  • Décision modificative n°1 : budget principal
  • Budget supplémentaire : Budget Opérations Industrielles et Commerciales (OIC)

 

• COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
  • Collecte en apport volontaire du verre et des papiers ainsi que le nettoyage des colonnes de tri
  • Rapport relatif au Prix et à la Qualité du service de gestion des déchets

 

• BÂTIMENTS
  • Cession du bâtiment du siège de Legé – Autorisation de vente au profit de société SII Nantes – Arthur Loyd
  • École de Musique – Marché de travaux – Avenant au Lot 1

 

• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
  • Cession au profit de l’entreprise Toiture et Solutions Bois – M. Veysset
  • Cession au profit de l’entreprise Transports Mercereau – M. Mercereau
  • Cession au profit de l’entreprise Atout Sud Carrosserie – M. Pageau

 

• INFORMATION