Actualités Sud Retz Atlantique

Suivez en direct le conseil communautaire

Mercredi 12 novembre 2025 à 19h

Lien de visualisation du Conseil Communautaire en direct : cliquez ici

Élus du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

• TE44 – Rapport d’activité 2024
• Révision des statuts du Syndicat TE44
• Rapport 2024 du rpix et de qualité du service d’eau potable
• Proposition d’adhésion à la CANUT pour l’acquisition de fournitures et services dans le domaine du numérique et de la technologie

 

FINANCES

• Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché de prestation de délégué à la protection des données personnelles dans le cadre du règlement général de la protection des données (RGPD)
• Dotation de Solidarité communautaire
• Délibération rectificative – correction du montant de la participation au Syndicat mixte de gestion du CET des 6 pièces
• Budget principal – Décision modificative n°3

 

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’emplois pour l’accroissement temporaire d’activité – année 2026

 

OFFICE DE TOURISME

• Service vente produit boutique – régie de l’Office de Tourisme

 

HABITAT

• Pacte Territorial France Rénov’ : signature de l’avenant n°1 à la convention PACTE Territorial France Rénov’
• Avenant n°1 Pacte Territorial France Rénov’, lot N°2 : Volet, information, conseil, orientation et lot n°3 : Volet accompagnement

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• La Marne – Cession foncière au profit de la société LEGENDRE DÉVELOPPEMENT

 

ENVIRONNEMENT

• Citéo (Responsabilité Elargie du Producteur (REP) des emballages) appel à projets – optimisation des dispositifs de collecte des emballages ménagers et des papiers
• Attribution du marché – Lot 4 pour l’évacuation, le broyage et la valorisation des déchets verts et des souches

 

VOIRIE

• Marché de location et entretien de vêtements de travail et fourniture d’Equipement de protection individuel (EPI)
• Remplacement pelle à pneus MECALAC