Actualités Sud Retz Atlantique

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Mercredi 24 septembre 2025 à 19h

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Élus du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Rapport d’activités 2024

 

FINANCES

• Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)- Attribution de compensation au 1er janvier 2025,
• Fonds concours Paulx,
• FPIC 2025 : notification du montant 2025 et positionnement sur la répartition « droit commun ou dérogatoire »,
• Admission en non-valeur de créances éteintes (budget OIC),
• Exonération TEOM : liste des entreprises ayant déposées une demande d’exonération,
• DM n°2 et Virement crédit,
• Note de cadrage budget 2026 + rétroplanning,
• Subvention 30 ans Retz Agir.

 

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade 2025,
• Sécurité routière : création d’un poste de vacataire,
• Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés.

 

HABITAT

• Proposition de convention avec l’ADIL

 

ENVIRONNEMENT

• Prix de vente des terrains en zones d’activités,
• ZA Les Ardillais – Compromis de vente avec l’entreprise SAS GARAGE NICOLAS THABARD,
• ZA Seiglerie 3 – Compromis de vente avec l’entreprise MOSAIQUE PRODUCTION, SCI SL3,
• ZA Grand Moulin – Compromis de vente avec l’entreprise LONGÉPÉ ÉLECTRICITÉ,
• ZA La Charrie – Compromis de vente avec les CONSORTS BLY et la SARL CONDUITE CLERC,
• ZA Le Petit Roussillon – Compromis de vente avec l’entreprise SCI MOUSQUETAIRES,
• ZA Grand Moulin : constitution d’une servitude de tréfonds.

 

OFFICE DE TOURISME

• Vente de billets pour l’association « Comité des fêtes de la Marne ».

 

BÂTIMENTS

• Rénovation du presbytère de Machecoul-Saint-Même en école de musique – Marché de travaux – Attribution du lot 1 (lancement
  anticipé).

 

VOIRIE

• Acquisition d’un véhicule voirie.

 

ESPACES AQUATIQUES

• Bilan & Perspectives Activités Aquatiques

 

GEMAPI

• Contrat Territorial EAU 2026-28 – SMBB : travaux et financement.

 

PCAET

• Lancement révision du PCAET.

 

AMÉNAGEMENT DURABLE

• Cession à la commune de Corcoué-sur-Logne, terrain sis rue du 8 mai à Corcoué-sur-Logne,
• Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale SCOT.

 

INFORMATION

• Programme Éco-Pousse,
• CODEV · Réalisation de questionnaire auprès des habitants,
• Présentation des travaux réalisés sur l’aire d’accueil des gens du voyage