Actualités Sud Retz Atlantique

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Mercredi 11 mars 2026 à 19h

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Élus du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

 

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Intervention de la société M57 : Rapport annuel de gestion sur les zones d’activités
• Validation du secrétaire de séance
• Adoption du Procès Verbal du 4 février 2026
• Extrait des décisions du Président

 

FINANCES

• Adoption des comptes financiers unique 2025 : Budget principal, Budgets annexes O.I.C, Z.I.A et SPANC,
• Affectation des résultats 2025 pour le budget principal,
• Affectation des résultats 2025 pour le budget OIC,
• Affectation des résultats 2025 pour le budget ZAE,
• Affectation des résultats 2025 pour le budget SPANC,
• Vote du budget primitif 2026 – budget principal,
• Vote du budget primitif 2026  – budget annexe (OIC) Opérations industrielles et commerciales,
• Vote du budget primitif 2026  – budget annexe (ZAE) zones d’activités économique,
• Vote du budget primitif 2026  – budget annexe – service public d’assainissement non collectif (SPANC),
• Vote du budget principal – Subventions d’équilibre aux budgets annexes,
• Subventions culturelles et jumelages au titre de l’année 2026,
• Subventions habitat et vie sociale au titre de l’année 2026,
• Subventions Développement économique au titre de l’année 2026,
• Adhésions, contributions et participations 2026,
• Fixation du Taux d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

 

RESSOURCES HUMAINES

• Les demandes de création de postes permanents 2026
• Contrat d’apprentissage 2026
• Attribution du marché pour la fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés après appel d’offres,
• Remisage à domicile des véhicules de service

 

CULTURE

• Prolongation de la convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique et l’EMSRA – Avenant

 

HABITAT

• Convention de partenariat avec l’Association Habitat Jeunes en Pays de Grand Lieu Machecoul et Logne, et d’octroi d’une subvention de fonctionnement 2026
• Extension de la Résidence Jeunes Travailleurs de Legé : participation financière de la CCSRA et convention de participation
• Proposition d’études AURAN (PLH et Inventaires ZAE)
• Partenariat avec l’Etablissement public foncier : cofinancement des études AURAN
• Partenariat avec l’Etablissement public foncier : cofinancement des études AURAN

 

DÉVELOPPEMENT DU TOURISME

• Convention partenariale relative à la mise en oeuvre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
• Office de tourisme : Mise à jour des tarifs des billetteries pour l’année 2026
• Office de tourisme : demande de vente de billetterie d’un concert-spectacle par l’association l’Artscene

 

ENVIRONNEMENT

• Révision du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimiliés (PLPDMA), Synthèse du bilan

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Zone d’activités du Grand Moulin – La Marne : cession d’un foncier au profit de la SCI LONADA, représentée par M. Dominique AMIAND, gérant de Grand Lieu Electricité
• Zone d’activité de la Seiglerie 3 – Machecoul-Saint-Même : cession d’un foncier au profit de M. David VOYAU, gérant de VOYAU COUVERTURE

 

BÂTIMENTS

• Convention TE44 – conseil en energie partagée
• Marché de la reconstruction de la palissade de la piscine Château d’O de Legé
• Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique et l’Ecole de Musique Sud Retz Atlantique
• Marché de travaux sur le site de la Distillerie : travaux de mise en conformité ERP, viabilisation du site et construction d’un local sanitaires et d’un abri vélo
• Marché de maîtrise d’oeuvre Distillerie : Avenant n°2

 

VOIRIES

• Renouvellement du tracteur de fauche du service voirie