05 novembre 2025 | Citoyenneté | Sud Retz Atlantique
Suivez en direct le conseil communautaire
Mercredi 12 novembre 2025 à 19h
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ORDRE DU JOUR
DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
AFFAIRES GÉNÉRALES
- TE44 – Rapport d’activité 2024
- Révision des statuts du Syndicat TE44
- Rapport 2024 du rpix et de qualité du service d’eau potable
- Proposition d’adhésion à la CANUT pour l’acquisition de fournitures et services dans le domaine du numérique et de la technologie
FINANCES
- Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché de prestation de délégué à la protection des données personnelles dans le cadre du règlement général de la protection des données (RGPD)
- Dotation de Solidarité communautaire
- Délibération rectificative – correction du montant de la participation au Syndicat mixte de gestion du CET des 6 pièces
- Budget principal – Décision modificative n°3
RESSOURCES HUMAINES
- Création d’emplois pour l’accroissement temporaire d’activité – année 2026
OFFICE DE TOURISME
- Service vente produit boutique – régie de l’Office de Tourisme
HABITAT
- Pacte Territorial France Rénov’ : signature de l’avenant n°1 à la convention PACTE Territorial France Rénov’
- Avenant n°1 Pacte Territorial France Rénov’, lot N°2 : Volet, information, conseil, orientation et lot n°3 : Volet accompagnement
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- La Marne – Cession foncière au profit de la société LEGENDRE DÉVELOPPEMENT
ENVIRONNEMENT
- Citéo (Responsabilité Elargie du Producteur (REP) des emballages) appel à projets – optimisation des dispositifs de collecte des emballages ménagers et des papiers
- Attribution du marché – Lot 4 pour l’évacuation, le broyage et la valorisation des déchets verts et des souches
VOIRIE
- Marché de location et entretien de vêtements de travail et fourniture d’Equipement de protection individuel (EPI)
- Remplacement pelle à pneus MECALAC


