Actualités Sud Retz Atlantique

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Mardi 23 juin 2026 à 19h

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Élus du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

 

• Validation du secrétaire de séance
• Adoption du Procès-verbal du 5 mai 2026
• Extrait des décisions du Président

 

• AFFAIRES GÉNÉRALES
  • Désignation des délégués aux commissions thématiques
  • Désignation des délégués de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
  • Désignation des Délégués de la Commission d’Appel d’Offres
  • Désignation d’un·e représentant·e au sein de l’association Retz’Agir
  • Désignation d’un·e représentant·e au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Bel-Air de Corcoué-sur-Logne
  • Désignation d’un·e représentant·e au Comité local pour l’Emploi
  • Désignation d’un·e représentant·e au sein de l’Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)
  • Modification de la délégation de fonction du Conseil à la Présidente
  • Bilan du PCAET 2020-2025

 

• MOBILITÉS
  • Avant-Projet : Liaison cyclable Legé/Touvois

 

• BÂTIMENTS
  • Remplacement système chauffage espace aquatique Château d’Ô – Legé
  • Réhabilitation et extension du presbytère en école de musique – Attribution de 5 marchés de travaux

 

• COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
  • Avenant n°1 du lot 3 : évacuation et traitement des déchets tout-venant

 

• FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
  • Règlement budgétaire et financier M57
  • Adoption des comptes financiers unique 2025 : Budget principal, budgets annexes OIC, ZAE et SPANC
  • Affectation définitive des résultats 2025 pour le budget principal
  • Affectation définitive des résultats 2025 pour le budget OIC
  • Affectation définitive des résultats 2025 pour le budget ZAE
  • Affectation définitive des résultats 2025 pour le budget SPANC
  • Fonds de concours commune de Legé

 

• AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
  • Création d’une convention de refacturation de l’audit des 8 PLU

 

• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 
  • Acquisition de la parcelle ZB 89 dans le cadre de la phase 3 de la ZA du Grand-Moulin – La Marne

 

• VOIRIE
  • Remplacement mini-pelle

 

• ASSAINISSEMENT COLLECTIF
  • Réhabilitation des ANC – Aides allouées
  • Rapport annuel 2025 Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)

 

• RESSOURCES HUMAINES
  • Élections professionnelles : sièges et modalités du CST
  • Les orientations en matière de formation des élus
  • Création de post (service ADS)
  • Mises à jour du tableau des effectifs, avancement 2026
  • Mandat au CDG44 pour la mise en concurrence du contrat groupe d’assurance des risques statutaires
  • Proposition des horaires en période de fortes chaleur 2026 pour les services techniques
  • Démutualisation du service des Ressources Humaines

 

• ESPACES AQUATIQUES
  • Révision tarifaire pour l’animation sportive départementale

 

• TOURISME
  • Développement de l’offre de dépôt-vente de l’Office de Tourisme – Validation des tarifs de vente au public

 

• INFORMATION
  • Information : Commission Locale de l’Eau Estuaire de la Loire et celle de Grandlieu
  • Information : Vente de bacs défectueux