Actualités Sud Retz Atlantique

Réunion du Conseil communautaire mercredi 26 février 2020 à 19 H

L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 26 février 2020 à 19h00.

Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul – Saint-Même.

 

Ordre du jour

I – AFFAIRES GENERALES

  • Approbation du procès-verbal du 27 janvier 2020
  • Convention avec l’Etat pour Gestion de l’Aire d’accueil des gens du voyage
  • Modifications statutaires : Syndicat Mixte du CET des Six Pièces, PETR du Pays de Retz et SAH
  • Adoption du Projet de Territoire

 

II – FINANCES / RESSOURCES HUMAINES 

 

Finances

Conventions 2020 de mise à disposition de personnel : Syndicat Mixte du CET des Six Pièces, Syndicat D’Aménagement Hydraulique Sud Loire, Association de l’Habitat des Jeunes et Association des Maires du Pays de Retz

Convention de mise à disposition de locaux à l’Association des Maires du Pays de Retz

Sorties d’actif

Service Espaces Verts : proposition de déploiement de personnel sur les communes de SRA

Adoption des Comptes de gestion 2019

Adoption des Comptes Administratifs 2019

Affectation des résultats 2019

Budgets Primitifs 2020

Fiscalité ménages et entreprises : taux 2020

Fiscalité TEOM : taux 2020

Subventions et participations/contributions 2020

Piscines communautaires : remboursement des usagers

Piscine le Château d’Ô : tarifs 2020

Espace aquatique l’Océane : mise à disposition de l’établissement pour « La Nuit de l’Eau »

DSIL et DETR : validation des dossiers en cours

Tarifs communautaires : droit d’accès des entreprises aux déchetteries et fixation du prix de vente des composteurs

 

Ressources Humaines

Création de postes temporaires et saisonniers

Contrat groupe assurance statutaire : autorisation de mandat au CDG44

 

III – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE/TOURISME 

Cession de terrains : ZIA du Grand Moulin à la Marne

Cession de terrains : ZIA Belle Fontaine à Paulx

Cession d’un bâtiment : ZIA de la Seiglerie 2 à Machecoul-Saint-Même

 

IV– INFORMATIONS ET QUESTIONS

Décisions du Président