18 octobre 2019 | Actus | Sud Retz Atlantique
Réunion du Conseil communautaire 23 octobre 2019
L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 23 octobre 2019 à 19h00.
Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul-Saint-Même.
Ordre du jour
I – AFFAIRES GÉNÉRALE
- Demande de dérogation : avis sur ouverture dominicale et jours fériés en 2020
- Convention CERTINERGY
II – FINANCES/RESSOURCES HUMAINES (Présentation par M. NAUD/Mme PELLETIER-SORIN)
- Décision modificative n°1 : budget principal
- Transports : Remboursement de frais de fonctionnement à cinq familles
- Départ de Villeneuve en Retz : transfert de matériels
- Sortie d’actif : cession d’un camion benne
- SAH : Modification de la contribution 2019
- Admission en non-valeur – budget OIC
- Sortie d’actif : véhicule des services techniques
- Service Espaces verts : création d’un poste temporaire – surcharge d’activité
- Réorganisation des services et aménagement du temps de travail
III – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE/TOURISME (présentation par M. CHARLES/M.BEILLEVAIRE)
- Site ex ecospace : étude des frais de viabilisation et prix de cession des terrains
- Tourisme : Cotisation FNOTSI
IV– ENVIRONNEMENT / DÉCHETS (présentation par M. DE VILLEPIN/M.LEDUC)
- PLPDMA : convention pluri annuelle d’objectifs avec le CPIE
V – MOBILITÉS – TRANSPORTS (présentation M. DURRENS)
- Convention de mise à disposition du personnel de surveillance pour les transports scolaires (Communes de Saint Philbert de Grand Lieu et Machecoul-Saint-Même)
- Transport à la demande : proposition reconduction de la convention de partenariat pour une année (dejuillet 2020à fin juin 2021)
VI – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES (présentation par M. NAUD)