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Réunion du Conseil communautaire 20 novembre 2019

L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 20 novembre 2019 à 19h00.

Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul – Saint-Même.

 

Ordre du jour

I – AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Adoption des PV du 25 septembre et du 23 octobre 2019
  • Modification de la composition du Bureau à compter du 1er janvier 2020
  • Infrastructures de Communication Électronique (ICE) : transfert de gestion au SYDELA

 

II – FINANCES/RESSOURCES HUMAINES

  • Subventions 2019 : L’Outil en main, Amicales des sapeurs-pompiers, OIS,
  • Intérêts moratoires : entreprise BODIN
  • Admission en non-valeur : budget Transports

 

III – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE/TOURISME

  • Cession de terrains : Z.I.A les Ajoncs et Z.I.A des Grands Moulins
  • Cession immobilière : Z.I.A Les Ardillais (RYO-FREUCHET)

 

VI – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES