Actualités Sud Retz Atlantique

Réunion du Conseil communautaire mercredi 18 décembre 2019 à 19 H

L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 20 novembre 2019 à 19h00.

Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul – Saint-Même.

 

Ordre du jour

I – AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Adoption du du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2019
  • Désignation de délégués suite à l’adhésion de SRA à Atlantic’eau au 1erjanvier 2020

II – CLIMAT ET TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

  • Adoption définitive du PCAET (suite aux avis émis lors de la consultation publique)
  •  Charte forestière : demande de financement

III– ENVIRONNEMENT ET DÉCHETS

  • POLLENIZ : Convention pluri annuelle
  • Convention 2019-2023 Eco Mobilier
  • Convention Eco-TLC
  • Etude d’optimisation du service déchets : demande de financement à l’ADEME
  • Avenants aux conventions REVIPAC et VEOLIA

IV – FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES

Finances

  • Approbation du rapport de la CLECT du 2 décembre 2019
  • Transports scolaires : contributions de fonctionnement 2018, 2019 et 2020
  • Subvention 2019 : Associations des donneurs de sang
  • Espace aquatique l’Océane : avenant au contrat de maîtrise d’œuvre – travaux 2019
  • Décisions Modificatives

 Ressources Humaines

  • Modification du tableau des effectifs au 1erdécembre 2019
  • Transformation du poste d’adjoint au Directeur des services en Directeur Général Adjoint (emploi fonctionnel)
  • Avancement de grade : création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1èreclasse
  • Temps de travail dans la collectivité

V – HABITAT ET VIE SOCIALE

  • Avenant à la convention PIG 2018/2020
  • Gratuité des locaux mis à la disposition du CLIC pour l’année 2020

VI – VOIRIE

  • Marché de fauche et débroussaillage 2020 (Legé/Corcoué sur Logne) : attribution

VII – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES