Actualités Sud Retz Atlantique

Réunion du Conseil communautaire 25 septembre 2019

L’a prochaine réunion du Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 25 septembre 2019 à 19h00.

Elle se tiendra à la Maison de l’Intercommunalité – salle du Conseil à Machecoul-Saint-Même.

 

Ordre du jour

I – AFFAIRES GENERALES

Adoption du procès-verbal du 10 juillet 2019

 II – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE/TOURISME (présentation par M. CHARLES/M.BEILLEVAIRE)

• Déviation Machecoul-Saint-Même : modification du périmètre pour achat de terrains

• Mise à disposition gratuite d’un terrain à La Marne au profit de l’EARL Le Flachou

• Modification de la délibération n°2019_05_15_08 : cession de terrains

• Tourisme :

– autorisation de conventionnement avec des prestataires

– bilan de la saison 2019

• CAUE : convention « accompagnement de la maîtrise d’ouvrage publique » : réflexion sur le devenir de l’ancienne distillerie SEGUIN

 

III – ENVIRONNEMENT/DECHETS (présentation par M. DE VILLEPIN/M.LEDUC)

Ä  SBGVL : convention pour la réalisation de travaux de restauration

Ä  SPANC : Rapport annuel d’activités 2018

Ä  Déchets : Rapport annuel d’activités 2018

 

IV – FINANCES/RESSOURCES HUMAINES (Présentation par M. NAUD/Mme PELLETIER-SORIN)

• Fixation des commissions à percevoir par SRA pour les manifestations organisées par l’Office du Tourisme

• Départ de Villeneuve en Retz : transfert de matériels

• Subventions 2019 : CLIC Pass’âges et Chauffeurs solidaires

• Exonérations de TEOM 2020

• Redevance spéciale ordures ménagères 2019

• TASCOM 2020

• Taxe GEMAPI

• FCTVA : régularisation de FCTVA pour l’espace aquatique l’Océane – période 2016-2018

• Espace aquatique l’Océane : création de postes temporaires

 

V – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES (présentation par M. NAUD)

• Composition du Conseil communautaire à partir de mars 2020

• Rapport d’activités 2018