Actualités Sud Retz Atlantique

Retrouvez le replay du conseil communautaire du 28 septembre 2022

 

Mercredi 28 septembre à 19h

Replay du Conseil Communautaire en direct en cliquant ici !

A l’ordre du jour :

 

AFFAIRES GENERALES

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2022
  • Actualisation des commissions thématiques
  • Signature de la convention PVD_ORT le 30 septembre 2022

 

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

  • Contribution 2022 au Syndicat Mixte du CET des 6 Pièces : autorisation de versement
  • Subvention du budget principal au budget annexe ZIA : autorisation de versement
  • Décisions Modificatives n°1 pour les Budgets principal, SPANC, ZIA
  • Coefficient de TASCOM 2023 : abattement et fixation du coefficient
  • Ecole de musique de Sud Retz Atlantique : versement d’une subvention
  • Redevance spéciale ordures ménagères 2022 : fixation des montants
  • TEOM 2023 : Liste d’exonération d’entreprises
  • Création de postes permanents
  • Création de postes temporaires

 

HABITAT – VIE SOCIALE

  • Séminaire sur la lutte contre l’habitat indigne
  • Exposition « violences : elles disent non »
  • Signature du contrat local « lutte contre les violences sexistes et sexuelles »

 

INFORMATIONS DIVERSES

  • Décisions du Président

 


Pour information

La séance du conseil est diffusée sur internet via un lien mis en ligne
en haut de cette page et sur la page Facebook de Sud Retz Atlantique